Déposée le 29 mai 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JCT PLANTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TI'PLANT »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JCT PLANTS domicilié(e) BP 59, ROUTE DE LONGUÉ,49250 BEAUFORT-EN-VALLEE - 49250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 523 326 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JCT PLANTS SAS domicilié(e) Route de Longué, BP 59,49250 BEAUFORT-EN-VALLEE - 49250 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JCT PLANTS SAS - BP 59, ROUTE DE LONGUÉ,49250 BEAUFORT-EN-VALLEE - 49250 - France - SIREN 487523326
JCT PLANTS SAS - Route de Longué, BP 59,49250 BEAUFORT-EN-VALLEE - 49250 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-44
Publication - Publication le 7 juil. 2006 au BOPI 2006-27
Cadres, objets d'arts en bois, plâtre, roseau, osier, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, récipients d'emballage en matières plastiques, vaisseliers, vannerie, boîte en bois.Ustensiles et récipients pour la cuisine ou le ménage non électriques (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; porcelaine, faïence verres (récipient).Produits agricoles, horticoles ni préparés, ni transformés, graines (semences), plantes, fleurs naturelles, plants de légumes.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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